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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES
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NOEL CRUZILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOEL CRUZILLES
CRUZILLES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4218877
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2025
NOEL CRUZILLES de CRUZILLES

Présentation de la marque NOEL CRUZILLES

Déposée le 16 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOEL CRUZILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES domicilié(e) 226 Avenue Jean Mermoz - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 201 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque NOEL CRUZILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL CRUZILLES arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

CRUZILLES a également déposé les autres marques suivantes : PERE LOUIS , PERE LOUIS , P'tits Confits entre amis osez le fruit , NOEL CRUZILLES , C CRUZILLES , CASSISSINE , legertise , Cruz'Art , Cruzilles Maître Confiseur en Auvergne MAISON FONDEE EN 1880 , Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES


CRUZILLES, Société par actions simplifiée à associé unique - 226 Avenue Jean Mermoz - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 857201099


GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Compléments vitaminés, compléments nutritionnels, compléments alimentaires complément nutritionnel pour sportifs à base de pâte de fruits ;

Conserves de fruits, fruits confits, fruits congelés, fruits conservés, fruits coupés, fruits cristallisés, fruits en conserve, fruits en tranches, fruits glacés, fruits marinés, fruits séchés, fruits secs, fruits surgelés, fruits transformés, gelées de fruits, pâte de fruits, pulpe de fruits, purée de fruits, zestes de fruits, compositions de fruits transformés, écorces [zestes] de fruits, en-cas à base de fruits, en-cas à base de fruits secs, fruits en conserve ou bocal, mélanges de fruits secs, confitures, gelées, confitures, compotes ;

Brioche, confiserie, nougat, poudre à dessert.